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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIFA
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QUALISOY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALISOY
AGRIFA, SAS

Numéro de dépôt :
3061846
Date de dépôt :
24/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2020

Présentation de la marque QUALISOY

Déposée le 24 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALISOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRIFA domicilié(e) Les Noës – SAINT AARON - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 417 440 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CARCREFF, Maître EON ADAM domicilié(e) 19 A rue de Châtillon CS 26535 - 35065 - RENNES CEDEX - France.

La marque QUALISOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALISOY est expirée depuis le 24 octobre 2020.

AGRIFA a également déposé les autres marques suivantes : G MO NO , TRADISOY , EXTRUDOR , BIOALZO , AGRIFA NUTRITION ANIMALE , MAGICROQUE , MEGALIN , BABY-CROQ , MAXILIN , GMBIO


AGRIFA, SAS - Les Noës – SAINT AARON - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 319417440


CABINET CARCREFF, Maître EON ADAM - 19 A rue de Châtillon CS 26535 - 35065 - RENNES CEDEX - France


Demande de renouvellement le 16 novembre 2010 n°2455246 - Publication au BOPI 2010-11-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Inscription le 6 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546572 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-06

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2011 n°2468445 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-15

Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553188 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Aliments pour les animaux.